Conseil Québois des Organismes Chrétiens

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15 mai 2012 UNE INVITATION SPÉCIALE DE PRODON . . .

DONS - DONATEURS - BÉNÉVOLES - DONS EN LIGNE - CAMPAGNES - PROJETS

ProDon, c'est plus qu'un outil de travail, c'est une méthode de travail développée avec les utilisateurs par une écoute active de leurs besoins.

Venez constater par vous-même pourquoi de plus en plus d’organismes,

tant au Québec, en France qu’au Canada anglais, choisissent ProDon!

Lieu	Date	Heure	Inscription en ligne
Ottawa	31 mai 2012	13 h 30	Cliquez ici
Québec	14 juin 2012	13 h 30	Cliquez ici
Montréal	19 juin 2012	13 h 30	Cliquez ici

Au plaisir de vous rencontrer !

NOUVELLE MISE À JOUR

POUR COFFRENLIGNE & TOOLS-ONLINE

Pour nos membres affiliés . . .

26 avril, 2012 - Nous sommes fiers de vous annoncer que plusieurs "mise à jour" ont été faites :
Chapitre 4 du MODULE I et les Chapitres 1, 2, 4 & 5 du MODULE II sont maintenant disponibles avec ACCÈS PRIVILÈGE.

Aussi, nos membres de langue anglaise seront aussi heureux d'apprendre que 2 nouveaux Chapitres (Ethics in the Christian Community & Update Program) du MODULE II sont maintenant disponibles en anglais.

BONNE LECTURE !

Avis à toutes les personnes morales
incorporées sous la partie II de la Loi sur les corporations canadiennes

Cet avis ne s’applique pas aux églises incorporées selon la loi sur les corporations
religieuses auprès du Registraire des entreprises.

30 janvier 2012 - Les organismes de bienfaisance enregistrés constitués en personne morale en vertu de la partie II de la Loi sur les corporations canadiennes doivent faire une demande de certificat de prorogation en vertu de la nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif avant le 17 octobre 2014. Pour des informations additionnelles, consultez l’article ci-bas.

1B. Article nouvelle loi BNL.pdf

AVIS IMPORTANT

INSTRUCTIONS POUR COMPLÉTER

une « Déclaration de mise à jour annuelle »

une « Déclaration de mise à jour courante »

via le service en ligne du

REGISTRAIRE DES ENTREPRISES (REQ)

28 novembre 2011 - Depuis février 2011, le REQ ne poste plus votre Déclaration annuelle afin que vous puissiez la compléter et la retourner avec un chèque de 32$. Maintenant, à chaque année, la production et le paiement doivent être effectués via leurs nouveaux services en ligne au www.registreentreprises.gouv.qc.ca (Mon bureau/accès et suivre les instructions). Pour ce faire, vous aurez besoin de votre code clicSÉQUR express reçu en début d’année (si vous ne l’avez pas, téléphonez au 1-866-423-3234 en ayant en main votre NEQ). Pour les personnes morales, la période de production demeure la même soit entre le 15 mai et le 15 novembre. Puisque le REQ ne planifie pas envoyer de rappel par la poste, nous vous encourageons à vous inscrire un rappel dans votre agenda. Pour tout changement en cours d’année, vous devez compléter, dans les 30 jours ouvrables suivant un changement, une Déclaration de mise à jour courante. Cette dernière est sans frais et doit également être produite via le service en ligne.

Voici la nouvelle procédure (Déclaration de mise à jour annuelle et la Déclaration de mise à jour courante). Afin d’en faciliter la production, quelques lignes directives sont disponibles en cliquant sur le fichier suivant :

Instructions fr. DA.1.pdf

NOUVELLE MISE À JOUR

POUR COFFRENLIGNE & TOOLS-ONLINE

24 octobre, 2011 - Nous vous avisons qu'une nouvelle mise à jour du Chapitre 5, MODULE I,
" La TPS & TVQ s'appliquant aux organisme de bienfaisance " est maintenant disponible
   aux membres affiliés du CQOC dans ACCÈS PRIVILÈGE.

Nos membres de langue anglaise seront aussi heureux d'apprendre que le Chapitre 5 du MODULE I,
   " GST & QST for charitable organizations " a été traduit et qu'il est maintenant disponible pour eux
   en anglais !

Pensée de la semaine:

Un coeur joyeux

est un bon remède,

sans effets secondaires.